les possibilités d’inhumation
Petite âme, je te laisse t’en aller,
car je sais que nous nous reverrons.
Comme l’inhumation est réglementée au niveau cantonal et communal, seules des informations à caractère général peuvent être communiquées ici.
Pour des renseignements plus précis, il faut se référer aux communications officielles de la commune de domicile. Les informations sont disponibles auprès des administrations communales.
L’art. 9 OEC prévoit en principe que chaque enfant dont la déclaration est obligatoire a droit à toutes les possibilités d’inhumation qui existent, au même titre qu’une personne décédée plus tard (enterrement dans un cimetière communal ou crémation/incinération).
Après une incinération, l’urne contenant les cendres peut être soit inhumée dans un cimetière ou un jardin du souvenir, soit emportée à la maison et placée à un endroit personnel.
La manière de procéder pour les enfants non soumis à l’obligation de déclaration et d’inhumation n’est pas réglementée par la loi, il n’existe donc pas de droits ni d’obligations spécifiques.
D’un point de vue juridique, ces enfants n’ont pas droit à une inhumation. Dans de nombreuses communes de Suisse, des parcelles spéciales ou des tombes communes pour ces enfants ont été créées ces dernières années. De plus, de nombreuses communes qui ne disposent pas d’une telle parcelle proposent des solutions individuelles aux familles concernées, grâce auxquelles elles peuvent également inhumer dans sa propre tombe ou dans la tombe commune un enfant décédé dont la déclaration n’est pas obligatoire.
Certaines cliniques organisent des inhumations collectives pour les enfants ne devant pas être déclarés obligatoirement. En cas de fausse-couche, beaucoup de parents choisissent un endroit personnel dans la nature. Si les parents veulent une incinération, cela est également possible pour les enfants qu’il ne faut pas obligatoirement déclarer.
Après la crémation des enfants très petits, il y a peu de cendres. Il faut y penser si les parents prévoient de disperser les cendres dans la nature.